Finalités envisagées
Compte, support, facturation, sécurité et amélioration produit — liste indicative, pas un registre opposable.
Loading
Informations relatives aux services Complex System. Les conditions particulières sont précisées dans votre devis ou contrat.
Legal · confidentialité · projet
Projet de politique de confidentialité pour BasisOrbit by COMPLEX SYSTEM (SIREN 881632277). Narratif de travail daté 2026-09-06 — pas de registre des traitements figé, pas de conseil juridique.
BasisOrbit est la marque commerciale de COMPLEX SYSTEM SAS (SIREN 881 632 277) pour ses services de paiement.
← Hub legalCentre de confianceDPA (projet)
Compte, support, facturation, sécurité et amélioration produit — liste indicative, pas un registre opposable.
Les données de paiement réelles ne doivent pas transiter par les démonstrations BasisOrbit. Périmètre partenaire à cadrer.
Accès, rectification, effacement, opposition, portabilité — modalités et délais à valider avec un conseil.
Durées par finalité à aligner sur /legal/data-retention (projet). Aucune durée affichée ici n’est contractuelle.
Chaîne technique et transferts hors UE : voir DPA / subprocessors — listes vides tant que non déployés.
Le formulaire de contact enregistre votre nom, votre adresse e-mail, votre organisation et votre message sur notre serveur pour permettre le suivi de votre demande. Aucun e-mail automatique n’est envoyé.
| Périmètre | Données (indicatif) | Conservation | Statut |
|---|---|---|---|
| Compte & auth | Identifiants, logs d’accès | Durée compte + audit | Projet |
| Support | Tickets, pièces jointes | Selon ticket clos | Simulation |
| Facturation | Coordonnées, factures | Obligations comptables | Projet |
| Sécurité | Journaux, alertes | Fenêtre rétention sécu | Simulation |
| Paiement | Hors aperçu interactif BasisOrbit | Chez partenaire | Simulation |
| Analytics | Mesure audience | Consentement si requis | Prévu |
Informations juridiques
Consultez les informations de traitement et les modalités de contact ci-dessous.