Conditions applicables
Votre contrat précise les prestations, les responsabilités et les conditions particulières convenues.
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Informations juridiques
Politique cookies
Complex System · Informations contractuelles
Informations relatives aux services Complex System. Les conditions particulières sont précisées dans votre devis ou contrat.
BasisOrbit est la marque commerciale de COMPLEX SYSTEM SAS (SIREN 881 632 277) pour ses services de paiement.
Périmètre BasisOrbit
Cloud, sécurité, Pay mode partenaire, SEO — selon l’offre. Pas d’agrément EP ni de certification inventée.
Preuves & versions
Consultez les documents associés et les conditions particulières de chaque famille de services.
1. Objet
Ce brouillon décrit l'usage envisagé des cookies et technologies similaires sur BasisOrbit, notamment pour le fonctionnement du site, la sécurité, la mesure d'audience et les préférences utilisateur.
2. Editeur
COMPLEX SYSTEM SAS, SIREN 881 632 277, Saint-Mandé, France. Les informations d'identification et l'adresse complète doivent être vérifiées sur extrait Kbis avant publication.
3. Categories de cookies
Cookies strictement nécessaires, cookies de mesure d'audience, cookies de préférences et, le cas échéant, cookies de support ou de sécurité. La liste exacte, les finalités, les durées et les fournisseurs restent à confirmer.
4. Consentement
Les cookies non essentiels ne doivent être déposés qu'après consentement lorsque la loi l'exige. Les modalités de retrait, preuve de consentement et paramétrage doivent être validées juridiquement et techniquement.
5. Conservation
Les durées de conservation affichées devront refléter la configuration réelle des outils utilisés. Aucun outil d'analyse, publicité ou support tiers ne doit être listé tant qu'il n'est pas effectivement déployé.
Documents liés
Hors périmètre
- Document contractuel opposable sans signature
- Certification PCI / ISO / SOC / agrément EP affichée comme acquise
- SLA % ou pénalités chiffrées sans contrat