Conditions applicables
Votre contrat précise les prestations, les responsabilités et les conditions particulières convenues.
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Informations juridiques
Particularités VPS
Complex System · Informations contractuelles
Informations relatives aux services Complex System. Les conditions particulières sont précisées dans votre devis ou contrat.
BasisOrbit est la marque commerciale de COMPLEX SYSTEM SAS (SIREN 881 632 277) pour ses services de paiement.
Périmètre BasisOrbit
Cloud, sécurité, Pay mode partenaire, SEO — selon l’offre. Pas d’agrément EP ni de certification inventée.
Preuves & versions
Consultez les documents associés et les conditions particulières de chaque famille de services.
1. Perimetre
Ces conditions particulières couvrent les offres VPS BasisOrbit, incluant ressources virtuelles, système d'exploitation, options réseau, sauvegardes éventuelles et support associé selon commande.
2. Editeur
COMPLEX SYSTEM SAS, SIREN 881 632 277, Saint-Mandé, France. Informations et adresse complète à vérifier sur extrait Kbis avant publication.
3. Activation
Les délais de livraison, ressources, emplacements et images disponibles sont indicatifs jusqu'à confirmation de commande et capacité réelle.
4. Responsabilites client
Le client administre son VPS, sécurise ses accès, applique les mises à jour, maintient ses sauvegardes lorsque l'offre ne les inclut pas et respecte la politique d'utilisation acceptable.
5. Donnees et sauvegardes
Les snapshots, sauvegardes et restaurations doivent être décrits par offre. Aucun objectif de rétention ou restauration ne vaut engagement sans mention contractuelle signée.
6. Suspension et fin de service
Les conditions de suspension, suppression, réversibilité et conservation après résiliation doivent être alignées avec les CGV, le DPA et l'AUP validés.
Documents liés
Hors périmètre
- Document contractuel opposable sans signature
- Certification PCI / ISO / SOC / agrément EP affichée comme acquise
- SLA % ou pénalités chiffrées sans contrat