Condiciones aplicables
El contrato especifica servicios, responsabilidades y condiciones particulares acordados.
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Información legal
Particularités VPS
Complex System · Información contractual
Información sobre los servicios Complex System. El presupuesto o contrato especifica las condiciones particulares.
BasisOrbit es la marca comercial de COMPLEX SYSTEM SAS (SIREN 881 632 277) para sus servicios de pago.
Périmètre BasisOrbit
Cloud, sécurité, Pay mode partenaire, SEO — selon l’offre. Pas d’agrément EP ni de certification inventée.
Preuves & versions
Consulte documentos relacionados y condiciones particulares de cada familia de servicios.
1. Perimetre
Ces conditions particulières couvrent les offres VPS BasisOrbit, incluant ressources virtuelles, système d'exploitation, options réseau, sauvegardes éventuelles et support associé selon commande.
2. Editeur
COMPLEX SYSTEM SAS, SIREN 881 632 277, Saint-Mandé, France. Informations et adresse complète à vérifier sur extrait Kbis avant publication.
3. Activation
Les délais de livraison, ressources, emplacements et images disponibles sont indicatifs jusqu'à confirmation de commande et capacité réelle.
4. Responsabilites client
Le client administre son VPS, sécurise ses accès, applique les mises à jour, maintient ses sauvegardes lorsque l'offre ne les inclut pas et respecte la politique d'utilisation acceptable.
5. Donnees et sauvegardes
Les snapshots, sauvegardes et restaurations doivent être décrits par offre. Aucun objectif de rétention ou restauration ne vaut engagement sans mention contractuelle signée.
6. Suspension et fin de service
Les conditions de suspension, suppression, réversibilité et conservation après résiliation doivent être alignées avec les CGV, le DPA et l'AUP validés.
Documents liés
Fuera de alcance
- Document contractuel opposable sans signature
- Certification PCI / ISO / SOC / agrément EP affichée comme acquise
- SLA % ou pénalités chiffrées sans contrat