Geltende Bedingungen
Ihr Vertrag legt vereinbarte Leistungen, Verantwortlichkeiten und besondere Bedingungen fest.
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Rechtliche Informationen
Cookie-Richtlinie
Complex System · Vertragsinformationen
Informationen zu Complex-System-Diensten. Besondere Bedingungen stehen in Ihrem Angebot oder Vertrag.
BasisOrbit ist die Handelsmarke der COMPLEX SYSTEM SAS (SIREN 881 632 277) für ihre Zahlungsdienste.
Périmètre BasisOrbit
Cloud, sécurité, Pay mode partenaire, SEO — selon l’offre. Pas d’agrément EP ni de certification inventée.
Preuves & versions
Siehe zugehörige Dokumente und besondere Bedingungen jeder Dienstfamilie.
1. Objet
Ce brouillon décrit l'usage envisagé des cookies et technologies similaires sur BasisOrbit, notamment pour le fonctionnement du site, la sécurité, la mesure d'audience et les préférences utilisateur.
2. Editeur
COMPLEX SYSTEM SAS, SIREN 881 632 277, Saint-Mandé, France. Les informations d'identification et l'adresse complète doivent être vérifiées sur extrait Kbis avant publication.
3. Categories de cookies
Cookies strictement nécessaires, cookies de mesure d'audience, cookies de préférences et, le cas échéant, cookies de support ou de sécurité. La liste exacte, les finalités, les durées et les fournisseurs restent à confirmer.
4. Consentement
Les cookies non essentiels ne doivent être déposés qu'après consentement lorsque la loi l'exige. Les modalités de retrait, preuve de consentement et paramétrage doivent être validées juridiquement et techniquement.
5. Conservation
Les durées de conservation affichées devront refléter la configuration réelle des outils utilisés. Aucun outil d'analyse, publicité ou support tiers ne doit être listé tant qu'il n'est pas effectivement déployé.
Documents liés
Außerhalb des Umfangs
- Document contractuel opposable sans signature
- Certification PCI / ISO / SOC / agrément EP affichée comme acquise
- SLA % ou pénalités chiffrées sans contrat